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Le Passeur (d'idées)
21 septembre 2018

Conseil communal du 1er octobre 2018

(contact : troozinfo@gmail.com)

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17  POINTS à mettre en évidence :

4.    Enseignement communal – Situation au 30 septembre 2018

Redevances

7 à 10.    Redevances pour la délivrance d’informations et de documents

11.    Redevances pour l’implantation de bâtiments – Exercice 2019

12.    Redevances sur les demandes d’autorisation d’activités (en relation avec les permis
         d’environnement) – Exercice 2019

13.    Redevances sur les exhumations – Exercice 2019

Taxes

 

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14.    Taxe de séjour – Exercice 2019

15.    Taxe sur la distribution à domicile de feuilles et de cartes publicitaires ainsi que de
         catalogues et de journaux lorsque ces imprimés sont non-adressés – Exercice 2019

16.    Taxe sur les agences bancaires – Exercice 2019

17.    Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium –
         Exercice 2019

18.    Taxe sur les panneaux d’affichage – Exercice 2019

19.    Taxe sur les parcelles non bâties dans un lotissement non périmé – Exercice 2019

20.    Taxe sur les secondes résidences – Exercice 2019

Autres

23.    Réfection de la route de Banneux – Approbation des conditions et du mode de passation

24.    Achat d’un tractopelle – Approbation des conditions et du mode de passation

26.    Publifin – assemblée générale extraordinaire

 



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Le Passeur (d'idées)
  • "Le Passeur d'idées", blog politique administré par Olivier Baltus, habitant de Trooz et ancien conseiller, est le support d'un travail qui se veut constructif mais critique. Son fondement: l'information et la sensibilisation de tous les Trooziens
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