(contact : troozinfo@gmail.com)

Neuf POINTS à mettre en évidence :

  • 4   Démission d’une échevine – Madame Denise VOSS


  • 5   Démission d’un échevin – Monsieur André DOMBARD


  • 6   Avenant à la convention de deux nouveaux stagiaires – EFT Le Coudmain


  • 7   Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes commises par les majeurs


  • 9   Syndicat d’initiatives – Convention


  • 12   Remise à l’air libre du ruisseau de Péry – Approbation des conditions et mode de passation du marché


  • 13   Centrale provinciale de marchés pour l’électricité et le gaz – Convention


  • 14   Actions de prévention 2015 – mandats à Intradel – ratification de la décision du Collège communal du 22 juin 2015


  • 15   Adhésion du Pouvoir Organisateur au Décret du 31 mars 1994 définissant la neutralité de l’enseignement de la Communauté

 

Compte-rendu de cet important Conseil... le plus rapidement possible.

 

 



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